MENTIONS LÉGALES
Informations légales
www.rbassistgestion.fr
Article 1. Éditeur de la publication
L’éditeur du site internet www.rbassistgestion.fr est :
| Nom | BABILON |
| Prénom | Roxane |
| Adresse postale | Ercuis, 60530 (Oise) |
| SIRET | 102 067 907 00018 |
| Statut | Micro-entreprise |
| TVA intracommunautaire | Non applicable – franchise en base de TVA (art. 293B du CGI) |
Vous pouvez contacter le responsable de l’édition du site internet par mail, à l’adresse suivante : contact@rbassistgestion.fr
Article 2. Directeur de la publication
Le site internet www.rbassistgestion.fr est dirigé et exploité par :
| Nom | BABILON |
| Prénom | Roxane |
| Adresse postale | Ercuis, 60530 (Oise) |
| SIRET | 102 067 907 00018 |
| Statut | Micro-entreprise – RB Assist & Gestion |
Vous pouvez contacter la directrice de la publication par mail, à l’adresse suivante : contact@rbassistgestion.fr
Article 3. Hébergeur du site internet
Le présent site internet www.rbassistgestion.fr est hébergé par :
| Dénomination | Hostinger International Ltd |
| Adresse postale | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site web | www.hostinger.fr |
| Courriel | https://www.hostinger.fr/contact |
Article 4. Protection de la propriété intellectuelle
Les textes, logo et structure de ce site internet sont la propriété exclusive de Roxane Babilon – RB Assist & Gestion. Tous droits de reproduction, modification et de diffusion sont réservés.
La reproduction, partielle ou totale, des œuvres sur le site internet ne peut être effectuée sans l’accord exprès de la directrice de publication.
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Article 5. Informatique et libertés
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Date de la dernière mise à jour : 23 avril 2026
